Date de la dernière mise à jour: 20/02/09

I- Informations légales et contacts

1. L’entreprise SOMFY SAS, sise 50 avenue du Nouveau Monde, 74300 Cluses, France, au capital de 20.000.000 €, immatriculée au RCS de Bonneville sous le numéro 303 970 230, déclare être la propriétaire de ce site internet. SOMFY SAS appartient au groupe SOMFY.
2. Le directeur de la publication de ce site internet est Katia Vlahovic
3. Conformément à la loi, ce site a été déclaré à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (n°1105752).
4. Si vous avez des commentaires à faire concernant ce site, veuillez prendre contact avec le directeur de la publication à l’adresse somfyarchitecture@somfy.com
5. Ce site est hébergé par la société Cross Systems Suisse (Group Micropole-Univers), 45B route des Acacias, 1227 Carouge Genève - Suisse, sous-traitant à Interoute Managed Services Switzerland Sarl, 2 Chemin de l'Epinglier, 1217 Meyrin, Genève, Suisse.

II- Droits d’auteur

1. Protection des droits d’auteur: Ce site internet est le résultat de la collaboration entre SOMFY SAS, 50 avenue du Nouveau Monde, 74300 CLUSES-France, Mister Brown SAS, 40 rue de L’échiquier, 75010 PARIS- France, Cross Systems Suisse (Group Micropole-Univers), 45B route des Acacias, 1227 CAROUGE/GENEVE - Suisse. Droits d’auteur SOMFY SAS, 50 avenue du Nouveau Monde, 74300 CLUSES, France. Ce site internet et les informations qu’il contient sont protégés par les droits d’auteur. copyright©2009, SOMFY SAS. Tous droits réservés.
2. Conditions d’utilisation
   
   1. Toute information ne figurant pas dans un « fichier de téléchargement » ne doit pas être imprimée ou reproduite, en totalité ou en partie, de quelque manière que ce soit.
   2. Les informations figurant dans un fichier de téléchargement peuvent être imprimées ou téléchargées pour un usage en interne, non commercial, à titre informatif. Elles n’ont pas vocation à être données ou montrées à vos clients et ne doivent pas être diffusées. Toute copie de ces informations pour un usage en interne doit faire mention de nos droits d’auteur et de propriété. Vous n’êtes pas autorisé à modifier ces informations. Cependant, vous avez le droit de traduire ces informations afin de faciliter leur compréhension par vos équipes, auquel cas vous êtes seul responsable de la traduction que vous effectuez.
   3. Nous nous réservons le droit de mettre fin à cette autorisation à tout moment, par l’envoi d’un avis qui vous sera adressé personnellement ou sera diffusé sur ce site internet. Toute utilisation de ces informations devra alors être immédiatement interrompue. copyright©2009, SOMFY SAS.

III - Marques

1. Nos marques

1. Voici une liste non exhaustive des marques que nous utilisons fréquemment : SOMFY, ACTIVE CONTROL SYSTEM, ANIMEO, ALTUS, CENTRALIS, CHRONIS, CLIC&UP, EOLIS, INTEO, INIS, IPSO, KEYTIS, MEMORIS, METEOLIS, OREA, ORIENTA, OXIMO, PASSEO, POWERED BY SOMFY, RADIO TECHNOLOGY SOMFY, SOLIRIS, SOMFY DRIVE CONTROL, SOMFY HIPRO, TELIS, TELIS SILK, TELIS PATIO, VARIOSYS, IO-HOMECONTROL.
   REMARQUE: certaines de ces marques ne sont pas utilisées dans tous les pays. Nous ne pouvons être tenus responsables de la violation de droits de tiers sur la base de la liste ci-dessus.
2. L’utilisation d’une de ces marques est interdite, sauf si nous l’autorisons expressément par écrit ou vous souhaitez créer un lien hypertexte vers notre site internet et que les conditions requises dans la section « liens hypertexte » sont remplies.

2.   Marques déposées par des tiers

Les autres marques citées dans notre site internet appartiennent exclusivement à leurs titulaires. Nous ne réclamons et n’accordons aucun droit sur ces marques. L’absence de mention du nom de leur titulaire sur ce site internet ne peut être interprétée comme une appropriation de notre part.

IV - Liens hypertexte

1. Il existe des liens hypertexte vers d’autres sites internet. Cependant, nous ne représentons et ne contrôlons pas ces sites et nous ne sommes pas responsables de leur contenu.
2. Les liens que vous créez :
   1. La création d’un lien vers notre site internet nécessite notre autorisation écrite préalable, sauf si vous remplissez les conditions cumulatives suivantes : 1) vous êtes client de l’une des entités de SOMFY, 2) vous faites une utilisation loyale de ce lien, qui consiste notamment à ce qu’il n’y ait aucune confusion concernant les relations que vous entretenez avec nous, 3) vous créez un lien vers la page d’accueil de notre site, de manière qu’il soit clair que le site vers lequel il pointe nous appartient. En aucun cas vous ne pouvez créer de lien vers une autre page ou reproduire une partie de notre site, 4) vous reproduisez les logos Somfy, en respectant les bonnes dimensions. Afin de créer ce lien, vous déclarez la création d’un lien par écrit à notre directeur de la publication dans les cinq jours ouvrables suivant sa création, en envoyant un courriel à l’adresse somfyarchitecture@somfy.com”.
   2. Nous nous réservons le droit d'exiger qu’un lien soit supprimé immédiatement, si nous jugeons qu’il compromet nos intérêts

V - Autres droits de propriété intellectuelle

Tout produit, processus ou technologie décrit dans ce site internet est susceptible d’être protégé au titre de la propriété intellectuelle. Aucune utilisation de ces droits de propriété intellectuelle n’est autorisée par la présente. 

VI - Utilisation et utilisateurs ciblés

Ce site est destiné à toute personne dans le monde qui souhaite obtenir des informations d’ordre général et institutionnel sur le groupe SOMFY. Les informations sur les produits et services ne sont pas nécessairement valables dans tous les pays. Notamment, il est possible que certains produits ou services figurant sur le site internet ne soient pas disponibles dans tous les pays

VII - Responsabilité

1. Nous mettons tout en oeuvre pour vous fournir des informations fiables, complètes et à jour. Cependant, nous ne pouvons garantir l’exactitude des informations contenues dans ce site internet.
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VIII -  Loi et juridiction applicables

En cas de différend résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site Internet, la législation française est seule applicable, et les Tribunaux d’Annecy (74000, France) seuls compétents.